Mentions légales

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR  

InPÉ-Formation est dirigé par Florence Crocherie.
N° SIRET 489 872 986 00034
Le siège social de la société se situe 184 Les Granges, 30 160 GAGNIÈRES
Adresse mail : florence@inpe-formation.com
Téléphone : 06 70 72 54 73

InPÉ-Formation est enregistré comme organisme de formation professionnelle sous le numéro 84 74 03 34 874 auprès de la DREETS Auvergne Rhône-Alpes,  et en cours de certification QUALIOPI pour ses actions de formation.

La direction de la publication est assurée par Florence Crocherie.

CONCEPTION GRAPHIQUE, RÉFÉRENCEMENT ET SUPPORT TECHNIQUE

COMIN.DESIGN SASU

183 chemin des Teppes – 73420 Drumettaz-Clarafond

+33(0)4 58 10 06 21

SIRET : 81316223700032 RCS CHAMBÉRY

N°TVA Intracommunautaire : FR 64 813162237

contact@comindesign.fr

https://www.comindesign.fr

HÉBERGEMENT

PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1

Data center et hébergement situés en France

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

Le Site InPÉ-Formation est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive d’InPÉ-Formation, seule habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d’InPÉ-Formation. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable d’InPÉ-Formation. InPÉ-Formation décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.
En outre, l’ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit d’InPÉ-Formation, sous peine de contrefaçon.
Par ailleurs, sauf accord express et écrit d’InPÉ-Formation, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu’il contient.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : florence@inpe-formation.com
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

La reproduction même partielle de ce site internet et de l’ensemble de son contenu est interdite sans autorisation.
Crédit pictogrammes : www.flaticon.com


DONNÉES PERSONNELLES / INFORMATIQUE ET LIBERTÉS/ RGPD

Les informations portées sur le formulaire de la page contact sont confidentielles.
Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné à apporter une réponse pertinente à vos demandes.
Le destinataire des données est le service administratif d’InPÉ-Formation. InPÉ-Formation pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à vous contacter. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : florence@inpe-formation.com
InPÉ-Formation s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Par ailleurs, sous réserve d’avoir obtenu son consentement express et préalable lors de la collecte des données InPÉ-Formation pourra adresser à l’Utilisateur des prospections directes par courrier électronique.
Enfin, sous réserve d’avoir obtenu son consentement express et préalable lors de la collecte des données, InPÉ-Formation pourra être amené à transférer les données concernant l’Utilisateur à ses partenaires.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour plus, d’information sur la confidentialité des données,  cliquez ici.

Les informations portées sur le formulaire de la page contact sont confidentielles.
Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné à apporter une réponse pertinente à vos demandes.
Le destinataire des données est le service administratif d’InPÉ-Formation.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée,
vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
vous pouvez adresser un mail à florence@inpe-formation.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Pour plus, d’information sur la confidentialité des données, cliquez ici

UTILISATION DU SITE

a. Utilisation du contenu du Site
InPÉ-Formation s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, InPÉ-Formation ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : florence@inpe-formation.com
Toute utilisation du site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
b. Accès au Site
InPÉ-Formation s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu.
InPÉ-Formation n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
c. Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que InPÉ-Formation n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

SIGNALER UN CONTENU ILLICITE

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, InPÉ-Formation vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine. Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par InPÉ-Formation, il vous suffit d’envoyer un courriel à florence@inpe-formation.com, tout en précisant :
L’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;
Le contenu considéré comme illicite ;
La date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;
Votre identité (nom et coordonnées complètes).
InPÉ-Formation vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000€ d’amende.

CRÉDITS PHOTOS

UTILISATION DES COOKIES

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l’utilisation des cookies.